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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) OPTINEO
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SMART
Marque renouvelée - Marque en vigueur

SMART
OPTINEO, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
97707111
Date de dépôt :
03/12/1997
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
03/12/2027

Présentation de la marque SMART

Déposée le 3 décembre 1997 par la Société par Action Simplifiée (SAS) OPTINEO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « SMART » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-02 du 9 janvier 1998.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) OPTINEO domicilié(e) ROUTE DE CONDOM - 47520 - LE PASSAGE - France et immatriculée sous le numéro RCS 813 528 908 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, IPSIDE, Mme DEVYVER STEPHANIE domicilié(e) 6 IMPASSE MICHEL LABROUSSE - 31100 - TOULOUSE - France.

La marque SMART a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97707111.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque SMART arrivera à expiration en date du 3 décembre 2027.

OPTINEO a également déposé les autres marques suivantes : OPTIRAIL , SIFISA 3D , OPTIMUM 3D , SESAME , OPTISPACE , AGENCEO , Optimum


OPTINEO, Société par Actions Simplifiée - ROUTE DE CONDOM - 47520 - LE PASSAGE - France - SIREN 813528908


IPSIDE, Mme DEVYVER STEPHANIE - 6 IMPASSE MICHEL LABROUSSE - 31100 - TOULOUSE - France


Renouvellement sans limitation le 4 octobre 2007 n°2352466 - Publication au BOPI 2007-10-04

Inscription le 2 avril 1998 - Changement de dénomination n°252462 - Publication au BOPI 1998-04-02

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-41

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-33

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-20

Inscription le 13 septembre 2006 - Concession de licence n°440093 - Publication au BOPI 2006-09-13

Inscription le 31 juillet 2001 - Transmission totale de propriété n°327599 - Publication au BOPI 2001-07-31

Inscription le 17 juillet 2006 - Transmission totale de propriété n°437198 - Publication au BOPI 2006-07-17

Inscription le 25 septembre 2001 - Concession de licence n°331599 - Publication au BOPI 2001-09-25

Inscription le 17 juillet 2006 - Résiliation de licence n°437197 - Publication au BOPI 2006-07-17

Publication - Publication le 9 janv. 1998 au BOPI 1998-02

Inscription le 12 août 2010 - Gageconstitué n°529435 - Publication le 17 sept. 2010 au BOPI 2010-08-12

Inscription le 12 août 2010 - Changement d'adresse n°529433 - Publication le 17 sept. 2010 au BOPI 2010-08-12

Inscription le 18 juin 2012 - Transmission totale de propriété n°577838 - Publication le 20 juil. 2012 au BOPI 2012-06-18

Inscription le 13 novembre 2017 - Transmission totale de propriété n°711431 - Publication le 15 déc. 2017 au BOPI 2017-11-13

Renouvellement sans limitation le 11 décembre 2017 n°2666378 - Publication le 25 mai 2018 au BOPI 2017-12-11

- profilés en aluminium, notamment pour des portes et façades de placards.